Jocelyn Dupont

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Jocelyn DUPONT
agent contractuel
dans la limite des attributions du pôle budgétaire
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service de l'accès au droit et à la justice et de l'aide aux victimes
3
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000026269143(source JORF)
délégation de signature
08 Août 201208/08/2012
De: Jocelyn DUPONT
agent contractuel
dans la limite des attributions du pôle budgétaire
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service de l'accès au droit et à la justice et de l'aide aux victimes
3
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
JORFTEXT000025146207(source JORF)
délégation de signature
15 Janvier 201215/01/2012
De: Jocelyn DUPONT
agent contractuel
dans la limite des attributions du pôle budgétaire
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service de l'accès au droit et à la justice et de l'aide aux victimes
3
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
JORFTEXT000024377099(source JORF)
délégation de signature
20 Juillet 201120/07/2011
De: Jocelyn DUPONT
agent contractuel
dans la limite des attributions du pôle budgétaire
Objet:
au nom de la ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service de l'accès au droit et à la justice et de l'aide aux victimes
3
autorite_delegation="Ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
JORFTEXT000022809575(source JORF)
délégation de signature
11 Septembre 201011/09/2010
De: Jocelyn DUPONT
agent contractuel
dans la limite des attributions du pôle budgétaire
Objet:
au nom du ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service de l'accès au droit et à la justice et de l'aide aux victimes
3
autorite_delegation="Ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
JORFTEXT000021241985(source JORF)
délégation de signature
08 Novembre 200908/11/2009
De: Jocelyn Dupont
agent contractuel, chef du bureau des affaires immobilières de la police nationale, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000020381101(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200915/03/2009
De: Jocelyn Dupont
agent contractuel, chef du bureau des affaires immobilières de la police nationale, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000019159661(source JORF)
délégation de signature
12 Juillet 200812/07/2008
De: Jocelyn Dupont
agent contractuel, chef du bureau des affaires immobilières de la police nationale, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000018700083(source JORF)
délégation de signature
27 Avril 200827/04/2008
De: Jocelyn Dupont
agent contractuel, et à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de l'action sociale et de la prévention médicale
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000789398(source JORF)
délégation de signature
29 Novembre 200629/11/2006
De: Jocelyn Dupont
agent contractuel, et à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de l'action sociale et de la prévention médicale
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000457720(source JORF)
délégation de signature
30 Août 200630/08/2006
De: Jocelyn Dupont
agent contractuel, et à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de l'action sociale et de la prévention sociale
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000607848(source JORF)
délégation de signature
19 Juillet 200619/07/2006
De: Jocelyn Dupont
agent contractuel, à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de l'action sociale et de la prévention médicale
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000632011(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 200529/09/2005
De: Jocelyn Dupont
agent contractuel, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000444889(source JORF)
délégation de signature
09 Juin 200509/06/2005
De: Jocelyn Dupont
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000444889(source JORF)
délégation de signature
09 Juin 200509/06/2005
De: Dupont (Jocelyn, Jean)
chef de bureau au ministère ; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Jocelyn Dupont
agent contractuel, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000798275(source JORF)
délégation de signature
11 Janvier 200411/01/2004
De: Jocelyn Dupont
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000798275(source JORF)
délégation de signature
11 Janvier 200411/01/2004
De: Jocelyn Dupont
agent contractuel, et à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, toutes lettres de commande et tous bons de commande d'un montant inférieur à 45 800 EUR, ainsi que les certifications de service fait
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000417859(source JORF)
délégation de signature
19 Février 200319/02/2003
De: Jocelyn Dupont
agent contractuel, et à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, toutes lettres de commande et tous bons de commande d'un montant inférieur à 45 800 EUR, ainsi que les certifications de service fait
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000777911(source JORF)
délégation de signature
16 Mai 200216/05/2002
De: Jocelyn Dupont
agent contractuel, et à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, toutes lettres de commande et tous bons de commande d'un montant inférieur à 45 800 EUR, ainsi que les certifications de service fait
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000585232(source JORF)
délégation de signature
15 Février 200215/02/2002
De: Jocelyn Dupont
agent contractuel, et à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, toutes lettres de commande et tous bons de commande d'un montant inférieur à 45 734 euros, ainsi que les certifications de service fait. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000768021(source JORF)
délégation de signature
21 Mars 200121/03/2001
De: Jocelyn Dupont
agent contractuel, et à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, toutes lettres de commande et tous bons de commande d'un montant inférieur à 300 000 F, ainsi que les certifications de service fait
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000766981(source JORF)
délégation de signature
29 Octobre 200029/10/2000
De: Jocelyn Dupont
agent contractuel, et à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, toutes lettres de commande et tous bons de commande d'un montant inférieur à 300 000 F ainsi que les certifications de service fait. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000396478(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 199931/07/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.